L'objectif de cette proposition de loi est de faciliter le recours aux drones agricoles pour pulvériser certains produits phytopharmaceutiques (pesticides) sur certaines cultures (vignobles en pente, ...

L'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) a publié la première étude sur les écosystèmes forestiers en ...

Depuis le début des années 2000, la transformation numérique constitue un levier majeur de la réforme de l'État. La ...

Après une brève définition de la iatrogénie médicamenteuse, examen des données épidémiologiques, des conséquences cliniques, des circonstances de survenues (facteurs de risque, malades à risque) et de ...

Le rapport définit la prévention spécialisée comme étant une intervention sociale à finalité éducative en direction de jeunes et de groupes de jeunes en voie de marginalisation ou déjà marginalisés, ...

Un million d'associations, vingt-et-un millions d'adhérents, douze millions de bénévoles, un million et demi de salariés, le monde associatif est en pleine expansion mais souffre, selon Jean-Pierre ...

Ce rapport retrace l'activité de l'Agence française de développement en 2004, son action au service du développement dans les pays étrangers et dans l'outre-mer, notamment en faveur des petites et ...

La radio analogique atteignant aujourd'hui sa limite avec l'arrivée des technologies numériques, il convient d'assurer la mutation de la radio numérique terrestre, et ce sous trois conditions : ...

La catégorie d'établissements publics dénommée « établissement public de coopération culturelle » a été créée par la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002, modifiée quatre ans plus tard par la loi ...

Après avoir présenté la pratique de la délégation d'actes et de tâches médicaux aux professions paramédicales dans un certain nombre de pays (délégation d'actes de soins primaires aux infirmières, ...

Le rapport de l'ANSES revient sur les activités de l'Agence ainsi que sur les évènements de l'année 2013, notamment: l'ouverture d'une base de déclaration des substances à l'état nanoparticulaire, la ...

Refus, contournements, blocages ou actions violentes… Les contestations de l'action publique "verte" se multiplient. En ...